Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREST 96
BREST 96 Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
95578959
Date de dépôt :
28/06/1995
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
28/06/2005

Présentation de la marque BREST 96

Déposée le 28 juin 1995 par BREST 96 Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « BREST 96 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est BREST 96 Association Loi de 1901, domicilié(e) Hotel de Ville, Rue Frézier, BP 868, 29279 BREST CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association BREST 2000 Madame CAILLON - France.

La marque BREST 96 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREST 96 est expirée depuis le 28 juin 2005.

BREST 96 Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : BREST 96 DU 13 AU 20 JUILLET 1996 , BREST 96


BREST 96 Association Loi de 1901 - Hotel de Ville, Rue Frézier, BP 868, 29279 BREST CEDEX - France


Association BREST 2000 Madame CAILLON - France


Inscription le 22 juillet 1997 - Concession de licence n°240415 - Publication au BOPI 1997-07-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Lessives, produits de nettoyage, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières à savoir: argenterie, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, objets d'art, boîtes à cigarettes, à cigares, cendriers, pots à tabac, monnaies ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: essuie-mains, langes, mouchoirs, papier hygiénique, serviette de toilette et de table, set de table, dessous de chope de bière, écriteaux, fanion, cartons de bouteille, emballages en carton et en papier, affiches, aquarelles, cartes de souhaits, chromos, decalcomanies, dessins, eaux fortes gravures, images ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; matériels pour les artistes ; sacs, sachets, feuilles d'emballages en matière plastique ou papier ; cartes à jouer, clichés. Cuir et imitation du cuir, produits dans ces matières à savoir: étuis pour les clefs, mallettes pour documents, porte-cartes, porte documents, portefeuilles, porte monnaie, sac à main, serviettes, cartables, sacs pour l'emballage, sacs à dos, sacs de voyage, lanières de cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Meubles, glaces, miroirs, cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir: coffrets en bois pour bouteilles, manche de couteau, chassis de tableau en bois, oiseaux empaillés, statues en bois, bouchons de bouteilles, plateaux de table, porte-revues. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; matériaux pour la brosserie: matériel de nettoyage ; paille de fer ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir: boîtes en verre, boules de verre, chandeliers, objets d'art en porcelaine, vases, assiettes, beurriers, bouteilles, chopes de bière, carafe, vaisselle en verre et en porcelaine, cendriers ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: linge de maison, nappes, napperons individuels, serviette de table, linge de lit, linge de bain, drap de plage, serviettes de toilette, coiffes de chapeaux, couvertures de voyage, textiles non tissés, sets de table plastifiés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis ; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces de salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, à l'exception des bières et des vins. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Publicité et affaires commerciales ; publicité, distribution de prospectus ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placements ; location de machines à écrire et de matériel de bureau. Communications. Agence de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription, transmission de messages, télégrammes. Transport ; transport de personnes ou de marchandises. Distribution d'eau et d'électricité. Déménagement du mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, de chargement, renflouement de navires. Dépôt. Gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Location de chevaux, véhicules de transport. Agence de voyages et de tourisme. Réservation de glaces. Traitement de matériaux - scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage. Polissage. Revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement des tissus contre les mites. Imperméabilisation des tissus. Reliure de documents. Purification et régénération de l'air. Education et divertissement. Education. Institution d'enseignement. Edition de livres, revues Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Hôtellerie, restauration. Maison de repos et de convalescence, pouponnières. Accompagnement en société. Agences matrimoniales. Salons de beauté et de coiffure. Pompes funèbres, fours crématoires. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (sauf pour la construction). Prospection. Forages, essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.